Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Buspirit
Olivier BERNARD
Didier WERLE
Julien MERCET
Daniel BEGUIER
André FESSY
Eric LEPICIER
Dominique BRUNISSEN
Frédéric LECOQ
Gilles MANCON
Hervé SOUDY

Numéro de dépôt :
3821013
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
Buspirit de Olivier BERNARD

Présentation de la marque Buspirit

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par Olivier BERNARD, Didier WERLE, Julien MERCET, Daniel BEGUIER, André FESSY, Eric LEPICIER, Dominique BRUNISSEN, Frédéric LECOQ, Gilles MANCON, Hervé SOUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Buspirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont Olivier BERNARD domicilié(e) Chemin de Septem campagne le Plan 84240 La Tour d'aigues - France, Didier WERLE domicilié(e) 3 rue Georges Cuvier - 38320 - Eybens - France, Julien MERCET domicilié(e) 16 rue des Corvées - 25870 - Cussey sur l'Ognon - France, Daniel BEGUIER domicilié(e) 48 avenue des Perrières - 87170 - Ilsle - France, André FESSY domicilié(e) 7 rue Bellevue - 41260 - La Chaussée saint Victor - France, Eric LEPICIER domicilié(e) 21 allée du Canal - 77440 - Lizy sur Ourcq - France, Dominique BRUNISSEN domicilié(e) 13 rue de Behlenheim - 67200 - Strabourg - France, Frédéric LECOQ domicilié(e) 14 rue de Louis Buée - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France, Gilles MANCON domicilié(e) 6 rue Sébastien Grandis - 06430 - Tende - France, Hervé SOUDY domicilié(e) Denevaz 1 1806 Saint Léger - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BERNARD domicilié(e) Chemin de Septem campagne le Plan 84240 La Tour d'aigues - France.

La marque Buspirit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Buspirit est expirée depuis le 6 avril 2021.


Olivier BERNARD - Chemin de Septem campagne le Plan 84240 La Tour d'aigues - France

Didier WERLE - 3 rue Georges Cuvier - 38320 - Eybens - France

Julien MERCET - 16 rue des Corvées - 25870 - Cussey sur l'Ognon - France

Daniel BEGUIER - 48 avenue des Perrières - 87170 - Ilsle - France

André FESSY - 7 rue Bellevue - 41260 - La Chaussée saint Victor - France

Eric LEPICIER - 21 allée du Canal - 77440 - Lizy sur Ourcq - France

Dominique BRUNISSEN - 13 rue de Behlenheim - 67200 - Strabourg - France

Frédéric LECOQ - 14 rue de Louis Buée - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France

Gilles MANCON - 6 rue Sébastien Grandis - 06430 - Tende - France

Hervé SOUDY - Denevaz 1 1806 Saint Léger - Suisse


Olivier BERNARD - Chemin de Septem campagne le Plan 84240 La Tour d'aigues - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.